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Le Projet & le PERM

Un projet d’exploration minérale mené dans la région de la Brévenne, dans le cadre d’un Permis Exclusif de Recherches de Mines accordé par l’État.

Le projet Brévenne

Un projet d'exploration minérale dans la région de la Brévenne

CEB évalue le potentiel en cuivre et en zinc de l’ancien gisement polymétallique de Chessy et recherche d’autres zones présentant un intérêt minéral dans la Brévenne et des Monts du Lyonnais.

Dans ce cadre, CEB est titulaire d’un Permis Exclusif de Recherches de Mines (PERM), délivré par l’État français en juillet 2024.

Descenderie Sud éclairée
Descenderie Sud éclairée
Archives de F. Gaudry, photographie « Indice 8 – Descenderie Sud éclairée », 19 décembre 1984.

Pourquoi la région de Chessy et de la Brévenne ?

Nous sommes venus à Chessy parce que le sous-sol peut recéler une ressource stratégique pour la France. C’est ce que nous évaluons.

L’histoire minière de Chessy témoigne d’un sous-sol exploité de façon discontinue depuis le Moyen Âge. Dans les années 1980, d’importants travaux de recherche menés par le BRGM ont permis d’identifier en profondeur un gisement polymétallique contenant notamment du cuivre et du zinc. Ce potentiel n’avait cependant pas été développé à l’époque, dans un contexte de cours des métaux alors défavorables.

Aujourd’hui, CEB étudie si ce potentiel géologique peut être mieux compris et éventuellement envisagé dans des conditions adaptées aux réalités techniques, environnementales et locales du territoire.

Le cadre réglementaire

Comprendre le permis

CEB est titulaire du Permis Exclusif de Recherches de Mines de Brévenne. Il encadre la recherche de ressources minérales dans un périmètre défini.

Le PERM autorise des recherches. Il ne donne pas le droit d’exploiter. Les interventions de terrain restent soumises aux démarches applicables selon leur nature.

En France, la recherche de certaines substances du sous-sol relève du Code minier et fait l’objet de titres délivrés par l’État.

Un Permis Exclusif de Recherches de Mines (PERM) est une autorisation ministérielle qui permet à une entreprise d’effectuer des travaux de caractérisation des ressources minérales sur l’étendue du périmètre du permis demandé. Il s’agit d’une étape administrative permettant à l’État d’encadrer les activités de recherche minière.

Lorsqu’une société demande un PERM, l’État s’assure des capacités techniques et financières du demandeur, ainsi que de l’impact environnemental prévu pour le projet d’exploration.

Ainsi, le PERM autorise la recherche minière sur un périmètre défini, mais il ne permet pas de réaliser automatiquement tous les travaux de terrain. Les opérations les plus importantes, comme les sondages, doivent faire l’objet d’autorisations spécifiques et de démarches réglementaires adaptées avant leur mise en œuvre.

Le permis Brévenne

Un permis de recherches dans le département du Rhône

Le périmètre du permis délimite la zone de recherche. Il ne signifie pas que des travaux détaillés sont réalisés sur toute cette surface.

Permis accordé le 2 juillet 2024
Durée initiale de 5 ans
Environ 94 km² de superficie

12 Communes concernées :

Périmètre du PERM

Parution au Journal Officiel de la République Française le 11 juillet 2024

Arrêté officiel

Analyse de carottes de forage
Analyse de carottes de forage
Les objectifs du projet

Mieux connaître le sous-sol pour éclairer les décisions

Les travaux d’exploration menés dans le cadre du PERM Brévenne poursuivent deux objectifs principaux :

Et après le PERM ?

Un processus encadré étape par étape

Explorer ne signifie pas exploiter. Le PERM autorise uniquement des travaux de recherche et d’exploration, pas l’ouverture d’une mine.

Les résultats peuvent conduire à poursuivre, adapter ou arrêter le programme. Une éventuelle exploitation dépendrait d’études complémentaires, de décisions et d’autorisations distinctes. Aucun projet d’exploitation n’est défini ni autorisé à ce stade.

Nous sommes aujourd’hui au début de ce processus. De nombreuses étapes, études et décisions restent à franchir avant qu’une exploitation ne puisse être envisagée.

Les principales étapes d’un cycle minier complet

01. Exploration (phase actuelle)
  • Campagnes géophysiques et forages
  • Données géologiques et environnementales fiables
  • Évaluation sociale et environnementale précoce
  • Engagement actif des parties prenantes dans la durée
02. Développement et exploitation (si viable)
  • Mine souterraine avec une empreinte minimale en surface
  • Gestion environnementale et hydrique avancée
  • Partenariat solide avec le territoire
  • Emplois directs pour les locaux et effets multiplicateurs
03. Fermeture et post-exploitation
  • Réhabilitation complète du site
  • Garanties financières prévues dès le départ
  • Construire un legs durable
  • Compétences et emplois qui perdurent au-delà de la mine

Les phases 02 et 03 restent indicatives. Elles dépendent des résultats de l’exploration et des décisions qui seront prises progressivement.