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Chronologie & études

Les principales étapes du projet et les études engagées depuis 2024 sur le territoire.

Le projet dans le temps

Une progression étape par étape

Le projet Brévenne est au stade de l’exploration. Il se développe par étapes successives. Chaque phase répond à des objectifs spécifiques. Les études permettent de préciser les connaissances et de décider des suites à donner. Les résultats peuvent conduire à poursuivre, adapter ou arrêter le programme.

Cette approche permet d’adapter les études aux connaissances acquises au fil du projet, tout en cherchant à limiter autant que possible l’empreinte environnementale des opérations.

Activité sur le terrain
Activité sur le terrain

Les étapes détaillées d’un projet minier

Le PERM n’autorise que l’étape 1. Les étapes 2 puis 3 dépendent des résultats de l’étape 1. Si les résultats conduisaient CEB à envisager un projet industriel, celui-ci ferait l’objet d’études, de décisions, de demandes d’autorisation et de procédures de participation du public distinctes qui sont résumées aux étapes 2 et 3. Aucune caractéristique ni échéance d’un tel projet n’est définie aujourd’hui.

01. Exploration minière

CEB a obtenu le 2 juillet 2024 un Permis Exclusif de Recherche Minière (PERM), le permis Brévenne, une autorisation ministérielle qui lui permet de mener des travaux de caractérisation du sous-sol sur le périmètre demandé. 

Demande de PERM

Soumission de la demande (26 juin 2023)
Dépôt du dossier réunissant le mémoire technique, l'engagement financier et le mémoire environnemental, économique et social, ainsi que la preuve des capacités techniques et financières du demandeur.
Mise en concurrence
Ouverture d'une période permettant à d'autres entreprises de déposer une demande concurrente sur le même périmètre.
Consultation du public
Recueil de l'avis des parties prenantes du territoire.
Instruction du dossier
Analyse du dossier par les autorités compétentes : avis des services de l'État, des maires, de l'autorité environnementale, du CGEIET et du préfet.
Décision ministérielle - Octroi du PERM (2 juillet 2024)
Le permis est accordé par arrêté ministériel pour une durée de 5 ans, renouvelable deux fois.
Publication au Journal Officiel (11 juillet 2024)
Entrée en vigueur officielle du permis, rendue publique.

Pendant la durée du PERM

Suite à l'octroi du PERM (2 juillet 2024)
Les premiers travaux consistent à exploiter les données historiques disponibles, complétées par un levé géophysique aéroporté sur l'ensemble du périmètre.
Déclaration ou autorisation d'ouverture de travaux miniers
Pour chaque type de travaux, comme un levé géophysique ou géochimique de terrain, des sondages de recherche, des sondages géotechniques, ou d'autres travaux plus importants, une demande de déclaration doit être déposée auprès du préfet, ou une autorisation auprès des autorités compétentes.
Si autorisation - Consultation du public ou enquête publique
Lorsque le point précédent nécessite une autorisation, une consultation du public ou une enquête publique est organisée au préalable.
Dépôt d’une demande de concession minière ou d’un renouvellement du PERM (Avant le 1er juillet 2029)
Échéance à laquelle CEB doit avoir statué sur la suite du projet : demander une concession minière si les résultats sont concluants, ou renouveler le PERM pour poursuivre l'exploration.

02. Développement & exploitation

Si les études confirment la viabilité technique et économique du gisement, deux procédures distinctes doivent être instruites en parallèle avant toute autorisation d’exploiter : la demande de concession minière et la demande d’autorisation environnementale ICPE, déposées simultanément avec, le cas échéant, un permis de construire. Cette autorisation est une démarche préalable à toute exploitation.

Demande de Concession Minière

Dépôt de la demande de concession
Le dossier réunit le mémoire technique, l'engagement financier, l'étude de faisabilité environnementale, économique et sociale, la preuve des capacités techniques et financières, le résumé non technique, ainsi que le compte-rendu des actions d'information et de concertation organisées préalablement.
Dépôt simultané d'une demande d'ouverture des travaux miniers.
Instruction du dossier
Menée simultanément avec l'enquête publique. Elle recueille l'avis des services de l'État, des maires, de l'autorité environnementale, du CGEIET et du préfet.
Enquête Publique
Avis des parties prenantes recueilli sur une durée minimale de 30 jours.
Décision - Décret ministériel
La concession est accordée par décret ministériel pour une durée maximale de 25 ans, renouvelable.
Publication au Journal Officiel
Entrée en vigueur officielle de la concession.

Demande d’autorisation environnementale ICPE

Dépôt de la demande d'autorisation
Le dossier réunit l'étude de dangers, l'étude d'impact environnemental, la notice d'hygiène et de sécurité, le plan de remise en état du site, la preuve des capacités techniques et financières, ainsi que le mémoire technique.
Instruction du dossier
Menée simultanément avec l'enquête publique. Elle recueille l'avis des services de l'État, des maires et de l'autorité environnementale.
Enquête publique
Avis des parties prenantes recueilli sur une durée minimale de 30 jours.
Avis de la CDNPS
L'avis de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) est recueilli.
Arrêté Préfectoral d'Autorisation d'exploiter
L'autorisation est accordée par arrêté préfectoral pour une durée maximale de 30 ans, renouvelable.

ICPE = Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (infrastructures et l’usine)

03. Fermeture, réhabilitation et suivi

La fermeture du site n’est pas envisagée comme une étape improvisée en fin de projet : les moyens de réhabilitation sont sécurisés dès le début de l’exploitation, avant même le début de l’extraction. Cet engagement se prolonge bien au-delà de la remise en état : des contrôles environnementaux sont menés pendant plusieurs années après la fermeture, pour vérifier l’efficacité des mesures prises et ajuster si nécessaire.

Arrêt des travaux miniers et réhabilitation du site

Autorisation d'arrêt des travaux miniers
Dossier déposé auprès des autorités compétentes avant tout arrêt des travaux.
Réhabilitation du site
Remise en état complète et sécurisation du site, sur une durée de 1 à 2 ans. Les garanties financières nécessaires sont prévues dès les premières phases du projet, pas au moment de la fermeture.

Suivi post-fermeture

Suivi environnemental post-fermeture
Contrôles menés sur plusieurs années selon les prescriptions fixées par l'autorisation, pour vérifier la qualité de l'eau, des sols et la stabilité du site.
Ajustement si nécessaire
Si le suivi révèle des écarts par rapport aux objectifs fixés, des mesures complémentaires sont mises en œuvre pour y remédier.
Travaux réalisés

Les programmes engagés depuis l'obtention du PERM

Depuis l’octroi du PERM en juillet 2024, les premiers travaux engagés portent sur deux axes complémentaires : l’amélioration des connaissances géologiques du territoire et la caractérisation de ses enjeux environnementaux. Les travaux géologiques s’appuient notamment sur les données historiques disponibles, des outils numériques modernes et des méthodes d’exploration non invasives.

1. Travaux géologiques

Compilation et modernisation des données historiques

Depuis 2024, une part importante des travaux a consisté à compiler, numériser et réinterpréter les données historiques acquises lors des anciennes campagnes minières menées dans la région de la Brévenne.

Les équipes ont travaillé à partir de plusieurs décennies d’archives techniques conservées par le BRGM : rapports géologiques et miniers, plans de galeries souterraines, coupes géologiques de sondages, données géophysiques et géochimiques, ainsi qu’anciennes études de faisabilité.

L’ensemble de ces informations a été progressivement intégré dans une base de données numérique moderne afin d’améliorer la connaissance géologique régionale et de construire un modèle géologique 3D la minéralisation de Chessy.

Ce travail a constitué une étape préalable pour améliorer la compréhension du gisement, réduire les incertitudes géologiques et mieux orienter les futures phases d’exploration.

Vue 3D des plans des galeries et des coupes de sondages, issus de la numérisation des archives du BRGM
Vue 3D des plans des galeries et des coupes de sondages, issus de la numérisation des archives du BRGM
Vue 3D du modèle géologique du gisement de Chessy
Vue 3D du modèle géologique du gisement de Chessy

Le réexamen et la description détaillée des carottes de sondages historiques de la région ont permis de revisiter les observations géologiques consignées dans les archives et de les confronter aux standards modernes de description géologique.

L’étude des carottes a permis d’améliorer la compréhension des différents faciès géologiques présents à l’échelle du district, des structures qui contrôlent la minéralisation ainsi que des processus d’altération associés. Ce travail contribue à valider et enrichir les interprétations historiques, à renforcer la compréhension du modèle géologique régional et à mieux orienter les futurs travaux d’exploration.

Réexamen des carottes de sondages historiques
Réexamen des carottes de sondages historiques

Dans le cadre du programme national de géophysique aéroportée piloté par le BRGM dans les Monts du Lyonnais et les Vosges, CEB a sollicité en 2024 la réalisation d’un levé complémentaire haute résolution sur l’emprise du PERM Brévenne afin de densifier les acquisitions régionales initialement prévues.

Réalisé en octobre 2024, ce levé reposait sur des mesures de magnétisme et d’électromagnétisme, acquises le long de plus de 850 km de lignes de vol couvrant l’ensemble du permis. Ces méthodes géophysiques permettent d’imager certaines propriétés physiques des roches du sous-sol, notamment leurs propriétés magnétiques et conductrices.

Les données acquises ont permis :

À ce stade, les levés réalisés n’ont pas permis d’identifier clairement une signature géophysique directement associée au gisement de Chessy, notamment en raison des limites de résolution et des contraintes de survol des zones habitées.

Vue 3D d’une inversion magnétique réalisée à partir des données du BRGM
Vue 3D d’une inversion magnétique réalisée à partir des données du BRGM

Un exercice de compilation et de réinterprétation des données historiques à l’échelle du permis, a d’abord été réalisé à partir des cartes géologiques, rapports d’exploration, données de sondages et archives minières.

Ce travail préparatoire a permis de cibler les secteurs présentant des caractéristiques géologiques à examiner en priorité et d’orienter les investigations de terrain.

Une campagne de reconnaissance géologique a ensuite été menée à l’échelle du permis afin de valider les observations historiques et d’améliorer la compréhension du contexte géologique régional.

Cette campagne a notamment consisté à revisiter d’anciens indices miniers, des affleurements historiques et plusieurs secteurs ayant fait l’objet de travaux d’exploration antérieurs.

Les observations de terrain ont porté sur la nature des roches, les structures géologiques (failles, fracturation, plis), les altérations hydrothermales….

L’ensemble de ces travaux a permis de confirmer et d’enrichir les interprétations historiques, d’affiner la compréhension des contrôles géologiques de la minéralisation et d’identifier des opportunités d’exploration à l’échelle du district.

Observation et description d’un affleurement dans le cadre des travaux d’exploration
Observation et description d’un affleurement dans le cadre des travaux d’exploration
Bloc erratique de quartz minéralisé présentant des traces de malachite, un minéral secondaire de cuivre, identifié lors des travaux de terrain
Bloc erratique de quartz minéralisé présentant des traces de malachite, un minéral secondaire de cuivre, identifié lors des travaux de terrain

2. Travaux environnementaux

Les travaux environnementaux ont débuté fin 2024.

CEB a confié au bureau d’études ENCEM la réalisation d’un pré-diagnostic faune flore couvrant l’ensemble du PERM Brévenne.

L’objectif est d’acquérir une connaissance fine des sensibilités écologiques du territoire en amont de toute prospection géologique. Ce travail s’appuie sur les données bibliographiques existantes complétées par des campagnes de terrain.

L’étude ne vise pas à établir un inventaire naturaliste exhaustif, mais à caractériser les milieux naturels dominants et leur valeur écologique afin de repérer les secteurs à forts enjeux environnementaux et fournir une première base de hiérarchisation des zones sensibles à considérer dans les futures phases du projet.

Chessy, rivière Azergues
Chessy, rivière Azergues
Photo ENCEM
Chessy, Pie grièche écorcheur
Chessy, Pie grièche écorcheur
Photo ENCEM
Chessy, Chenaie-charmaie
Chessy, Chenaie-charmaie
Photo ENCEM
Carte de l’emprise des travaux environnementaux
Carte de l’emprise des travaux environnementaux

Le pré-diagnostic a été complété par une étude écologique faune-flore détaillée sur le secteur de l’ancienne mine de Chessy-les-Mines, où les travaux de terrain vont essentiellement se porter à court terme.

Cette étude, réalisée par deux écologues d’ENCEM, a porté sur une période de quatre saisons sur une aire d’étude rapprochée couvrant l’emprise du projet des travaux, entourée d’une zone de quatre kilomètres au-delà de l’aire d’étude rapprochée où seuls des relevés bibliographiques ont été notés. Ces relevés floristiques et faunistiques permettent d’évaluer la sensibilité écologique et les potentialités d’accueil des terrains étudiés vis-à-vis des espèces à forte valeur patrimoniale.

Les enjeux écologiques servent à préparer les décisions relatives aux futures interventions de CEB pour ses travaux de terrain, avec l’appui d’ENCEM. Elles ne constituent pas à elles seules une évaluation des effets des futurs travaux.

Chessy zone nord, diagnostic écologique
Chessy zone nord, diagnostic écologique
Chessy zone sud, diagnostic écologique
Chessy zone sud, diagnostic écologique
Travaux en cours

Les programmes engagés en 2026

Les travaux actuellement engagés visent à réduire progressivement les incertitudes géologiques et techniques identifiées à ce stade du projet.

Mise à jour du modèle de ressources minérales

En parallèle des travaux géologiques et géophysiques, CEB a engagé une mise à jour du modèle historique de ressources minérales du gisement de Chessy à partir des données historiques compilées et numérisées.

Ce travail est réalisé selon les standards internationaux du code PERC (Pan-European Reserves and Resources Reporting Committee), qui définissent les bonnes pratiques européennes en matière de présentation et d’estimation des ressources minérales.

Cette mise à jour permettra d’évaluer la qualité du modèle historique et d’identifier les données manquantes de la minéralisation de Chessy, visant à mieux définir les prochaines étapes techniques du projet.

Vue 3D du gisement de Chessy
Vue 3D du gisement de Chessy
Rouge = Gisement d’amas de sulfure massif
Orange = Brèche sous amas

Dans le cadre d’un projet universitaire de recherche, un travail de modélisation 3D de la zonation minérale de la minéralisation de Chessy est en cours.

Cette étude vise à reconstituer l’organisation des différents horizons minéralisés de la minéralisation afin de mieux comprendre sa géométrie et le fonctionnement du système hydrothermal à l’origine de sa formation. Pour la première fois, cette approche permettra de visualiser en trois dimensions :

Ces travaux contribueront à mieux comprendre l’organisation de la minéralisation et pourraient notamment aider à identifier les zones où la minéralisation se referme, ainsi que d’éventuelles extensions encore inconnues à proximité et dans la région de la Brévenne.

Carotte de sondage historique du gisement de Chessy montrant le contact entre un horizon riche en pyrite (à droite) et un horizon riche en chalcopyrite et sphalérite (à gauche).
Carotte de sondage historique du gisement de Chessy montrant le contact entre un horizon riche en pyrite (à droite) et un horizon riche en chalcopyrite et sphalérite (à gauche).

CEB envisage un programme d’échantillonnage et de réanalyse au sein d’un laboratoire certifié des carottes de sondages historiques conservées par le BRGM.

L’objectif de ces travaux sera de comparer ces nouvelles analyses aux données historiques issues de l’étude de faisabilité réalisée par le BRGM en 1986, afin de confirmer leur qualité et leur fiabilité.

Cette démarche permettra également de réduire les incertitudes géologiques et de limiter les futurs travaux de sondages nécessaires.

Avant d’envisager d’éventuels travaux de sondages, CEB étudie actuellement la faisabilité de différentes méthodes de géophysique au sol afin d’améliorer la compréhension du gisement de Chessy et de son environnement géologique.

Ces méthodes géophysiques permettraient d’imager certaines propriétés physiques des roches en profondeur et de mieux caractériser :

Parmi les méthodes étudiées figurent notamment :

Ces études géophysiques au sol peu impactantes permettront d’améliorer la compréhension géologique du secteur, de mieux cibler les futures zones d’intérêt et d’orienter plus précisément les prochaines phases d’exploration, tout en limitant le nombre de sondages nécessaires.

Plusieurs indices minéralisés ont été étudiés par le passé dans la région de la Brévenne lors des anciennes campagnes d’exploration minières.

Dans ce contexte, CEB envisage de poursuivre des travaux de cartographie géologique et d’échantillonnage de roches sur certains secteurs du permis afin d’améliorer la compréhension géologique régionale et d’évaluer le potentiel minéralisé de différentes zones d’intérêt.

Les échantillons prélevés seront analysés dans des laboratoires spécialisés afin de mieux caractériser les minéralisations observées sur le terrain et d’orienter les futures phases d’exploration.

Une compilation des données disponibles sur la qualité des eaux de surface et souterraines a été engagée. Elle sera complétée par une étude d’état initial.

travaux à venir

Les prochaines étapes

Les prochaines étapes dépendront des résultats des études et travaux en cours. Selon les résultats obtenus, elles pourraient inclure :

Elles feront l’objet de publications régulières dans notre page d’actualités.

Activité sur le terrain
Activité sur le terrain
Photographie de Frédéric Gaudry